Clause de propriété intellectuelle salarié : à lire dès ce soir.
Quand tu te demandes à qui appartient ton projet, la clause de propriété intellectuelle salarié de ton contrat répond souvent la première. Beaucoup de clauses visent tout ce que tu crées pendant ton contrat, pas seulement pendant les heures de travail. Vérifie donc la tienne avant que le projet prenne de la valeur, car c'est alors qu'on l'applique.
Le paragraphe que tu as signé sans le lire.
Vers la fin de ton contrat, un paragraphe porte un titre comme « Propriété intellectuelle ». Cette clause de propriété intellectuelle salarié tient en environ six lignes. Pourtant, elle couvre souvent tout ce que tu inventes, écris ou conçois pendant ton contrat. Autrement dit, pendant ton contrat, pas pendant tes heures de travail. Entre projet personnel et contrat de travail, ton projet du dimanche sur ton ordinateur n'est donc pas forcément à toi.
À qui appartient ton projet quand il réussit.
Evan Brown, ingénieur au Texas, portait un problème depuis 1975. Il l'a enfin résolu en vacances, en 1996. Comme il avait signé un accord avec DSC Communications, l'entreprise l'a attaqué en justice pour cette idée. En 2002, le tribunal a statué contre lui. Il a alors été condamné à payer trois cent trente-deux mille en frais. Bref, cette invention de salarié illustre le vrai sens de « mon employeur possède mon invention ».
Pourquoi la clause de propriété intellectuelle salarié attend ton succès.
La clause de propriété intellectuelle salarié se signe quand l'idée ne vaut rien, et s'applique quand elle vaut quelque chose. Par exemple, personne n'attaque un projet qui rapporte quatre cents par mois. Les ennuis arrivent quand ça marche, donc plus tu réussis, plus ce paragraphe compte. Pourtant, Brown n'était pas imprudent : il a signé un document normal, un premier jour normal.
Vérifie ce soir à qui appartient ton projet.
Trouve dans ton contrat le paragraphe intitulé « Propriété intellectuelle » ou « Inventions », et lis chaque ligne.
Demande-toi ensuite qui pourrait aussi faire valoir des droits si ton projet dépassait tes attentes.
Extrait du livre.
Les heures, tu les attends déjà. Tout le monde t'avertit sur les heures, et si tu es honnête tu as à moitié décidé de les payer, parce que la fatigue paraît survivable et que tu as déjà été fatigué. Personne ne t'avertit sur le paragraphe. Les heures sont un prix que tu paies par mensualités et que tu peux cesser de payer quand tu veux. Le paragraphe est différent, parce qu'il ne fait absolument rien pendant des années puis prend tout à la fin, au moment précis où la chose vaut enfin la peine d'être prise.
Je veux entreprendre, mais je ne peux pas quitter mon emploi, chapitre 10 : Ce que coûte la double vie
Questions sur clause de propriété intellectuelle salarié.
Que dit la clause de propriété intellectuelle salarié si je crée mon projet sur mon temps libre ?
Ça dépend de ton contrat et de ton pays. Par exemple, beaucoup de clauses couvrent tout ce que tu crées pendant ton contrat, pas seulement pendant les heures de travail.
Pourquoi Evan Brown a-t-il perdu son idée ?
Il avait signé un accord qui donnait à DSC Communications tout ce qu'il concevait pendant son contrat. Résultat, le tribunal a statué contre lui en 2002.
Est-ce que ça doit m'empêcher de me lancer ?
Non, car le but n'est pas d'avoir peur. Il s'agit de lire la clause avant que ton projet vaille la peine d'être pris.
Lis le chapitre en entier.
Cette leçon couvre une partie du chapitre 10, « Ce que coûte la double vie ». Le livre va plus loin, avec toutes les preuves, les histoires et chaque exercice.
Leçons de ce chapitre.
- 01 Clause de propriété intellectuelle salarié : à lire dès ce soir.
- 02 Invention de mission salarié : quatre pays, quatre réponses.
- 03 Audit de son temps : trouve tes quinze vraies heures.
- 04 Travailler 55 heures par semaine : pourquoi fixer une date de fin.
- 05 Passion et burn out : la vraie réponse.
- 06 Résidu attentionnel : les deux formes de tension.
- 07 Pourquoi on abandonne ses projets : qui t'attend.